Hostbrain

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site hostbrain.fr et le service Hostbrain sont édités par Yoann Romano, entrepreneur individuel (EI), immatriculé sous le numéro SIRET 829 643 451 00013, dont le siège est situé 5 avenue de Chevêne, 74000 Annecy, France. « Hostbrain » est le nom commercial du service.

Contact : contact@hostbrain.fr
Directeur de la publication : Yoann Romano

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger, UAB — Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie — www.hostinger.fr.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo, marque Hostbrain, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation. Les liens externes éventuels ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

5. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.